Marques
LaserSoft Imaging et le logo de LaserSoft Imaging sont des marques déposées de LaserSoft Imaging AG en Allemagne et dans d'autres pays. D'autres sigles utilisés dans ce site pour caractériser des produits de LaserSoft Imaging AG sont des marques déposées de LaserSoft Imaging AG. L'utilisation de l'ensemble de ces marques et de ces sigles n'est pas autorisée sans l'accord écrit préalable de LaserSoft Imaging AG.

Informations sur les marques
La liste des marques allemandes comporte les marques enregistrées en Allemagne par LaserSoft Imaging AG. Cette liste est régulièrement mise à jour.

La liste de marques U.S. comporte les marques et les enregistrements de marques créées selon le droit américain par LaserSoft Imaging AG aux Etats-Unis. Cette liste est aussi mise à jour régulièrement.

Ces listes ne sont pas établies définitivement. La non présence d'un sigle ne cautionne pas le fait que LaserSoft Imaging AG renonce à des marques et / ou à d'autres droits de protection.

Utilisation du symbole ®

1. Publications pour l'Allemagne et / ou l'Europe.
Lorsque l'on nomme une marque enregistrée de LaserSoft Imaging AG dans des publications destinées à l'Allemagne et / ou à l'Europe, la marque reçoit le symbole ® dès sa première apparition dans le texte (voir la liste des marques allemandes).
2. Publications pour les Etats-Unis. Lorsque l'on nomme une marque enregistrée de LaserSoft Imaging AG dans des publications destinées aux Etats-Unis, la marque reçoit le symbole ® ou le symbole dès sa première apparition dans le texte. Prenez note de la distinction entre les marques enregistrées aux Etats-Unis (®) et les marques () aux Etats-Unis (voir la liste des marques américaines).
3. Publications pour des pays situés en dehors de l'Europe et des Etats-Unis. Renseignez-vous auprès du département juridique de LaserSoft Imaging AG concernant la caractérisation exacte des marques pour des publications destinées à des pays situés à l'extérieur de l'Europe et de Etats-Unis.
4. Utilisation du logo de LaserSoft Imaging et des sigles graphiques. L'utilisation du logo et des sigles graphiques de LaserSoft Imaging nécessite l'autorisation écrite préalable de LaserSoft Imaging AG. Tout usage non autorisé est absolument interdit.

Indications concernant les marques
Lorsque l'on nomme des marques de LaserSoft Imaging AG dans des publications, il faut renvoyer au copyright de LaserSoft Imaging AG. Ce renvoi doit être formulé de la manière suivante:

Français :
"Les marques SilverFast sont des marques déposées de LaserSoft Imaging AG en France et dans d'autres pays."

Anglais :
"SilverFast are either registered trademarks or trademarks of LaserSoft Imaging AG in the U.S. and other countries."

"SilverFast" est alors remplacé par les marques déposées mentionnées dans les publications respectives. A cet effet, il faut commencer le cas échéant avec LaserSoft Imaging et le logo de LaserSoft Imaging. Ensuite, ajoutez-y les marques restantes utilisées dans l'ordre alphabétique. L'information figurant sur la liste des marques allemandes et sur la liste des marques américaines prévaut ici aussi. Lorsqu'il n'est pas possible de mentionner un renvoi à la marque pour des raisons pratiques et si cette mention n'est pas stipulée par contrat, on peut alors employer un renvoi valable généralement, comme par exemple:

Français :
"Toutes les marques employées ici sont la propriété de leur propriétaire respectif."

Anglais :
"All other trademarks are the property of their respective owners."

Le renvoi aux marques peut s'effectuer en caractères petits mais lisibles. Pour plus d'informations sur le renvoi aux marques dans d'autres langues / pays, contactez le département juridique de LaserSoft Imaging AG.

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Contact
Si vous avez des questions relatives aux marques, n'hésitez pas à vous adresser à :

LaserSoft Imaging AG
Luisenweg 6-8
D- 24105 Kiel
Allemagne

Tél.: +49 431 56009-0
Fax : +49 431 56009-96
E-mail: info@silverfast.com